Publications

Pascal MARTIN, L’autorité de la chose jugée des décisions rendues en application de la LP (première partie), in : Bulletin des poursuites et faillites 2023, p. 242 ss

Pascal MARTIN, Les fondements romains de l’art. 150 al. 3 CO, in : Bulletin des poursuites et faillites 2023, p. 144 ss

Pascal MARTIN, Poursuite pour dettes et faillite, Volume 1 – Recueil de textes, Genève/Zurich 2023

Résumé : Ce recueil de textes réunit en un seul volume aux dimensions raisonnables une sélection des principaux textes régissant le droit des poursuites. Il comprend tous les textes majeurs du droit fédéral et cantonal des poursuites (lois, ordonnances, circulaires et législation spéciale) ainsi qu’une sélection de textes indispensables suisses (Code de procédure civile, Loi sur le Tribunal fédéral, Loi sur le droit international privé) et internationaux (en particulier la Convention de Lugano). La loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite est munie de renvois. Il est destiné aux praticiens (avocats, fiduciaires, juristes, employés des offices des poursuites et des faillites, employés des offices de de registre du commerce, membres des autorités de surveillance, juges, greffiers, milieux de protection des consommateurs) comme aux étudiants.

Pascal MARTIN, Friedrich Ludwig Keller, théoricien et praticien du procès civil, Genève/Zurich 2022

Résumé : Friedrich Ludwig Keller est une figure importante du paysage juridique suisse et européen de la première moitié du XIXème siècle. Il déploie à Zurich de nombreuses activités, tant scientifiques, judiciaires que politiques. Son destin prendra ensuite une envergure internationale lorsqu’il sera appelé à enseigner le droit romain, tout d’abord à Halle, puis à Berlin. La première partie de cet ouvrage contient une notice biographique sur Keller, suivie d’une présentation de son livre sur la litis contestatio et le jugement en droit romain classique. Sa seconde partie est consacrée à la traduction française de l’œuvre précitée. Cette étude, qui aura bientôt deux siècles, présente aujourd’hui encore de l’intérêt pour quiconque s’intéresse aux travaux historiques ayant permis de forger la conception moderne d’institutions importantes du droit positif.

Pascal MARTIN, L’autorité de la chose jugée en matière civile. Etude de droit romain et de droit suisse, thèse, Lausanne 2019

Résumé : Abstraction faite de la forme particulière qu’elle a pu revêtir aux différentes étapes de son évolution historique, la chose jugée désigne une institution juridique remontant à la plus haute Antiquité. On a pu dire de son respect qu’il constituait la condition primordiale et nécessaire de toute civilisation. C’est dès lors sans surprise qu’on en trouve des traces dans les droits de l’Antiquité qui nous sont parvenus et qu’elle est incontournable dans les ordres juridiques modernes. Une large part de l’ouvrage est consacrée à l’étude des systèmes procéduraux qui se sont succédés à Rome et de la place et des limites de l’autorité de la chose jugée dans ces systèmes. Après un aperçu du destin de ce principe au Moyen-Âge, l’ouvrage décrit la manière dont l’autorité de la chose jugée a été réceptionnée en droit commun, puis en droit suisse.